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2008 2017-06-13T07:30:03+00:00

Interventions parlementaires aux Chambres fédérales en 2008

Voici une liste des principales questions, interpellations et motions déposées aux Chambres fédérales par les parlementaires (ordre chronologique inversé), ainsi que d’autres objets traités au Parlement.

Les liens conduisent tous vers le site www.parlement.ch qui est une véritable mine d’informations. Vous avez également la possibilité d’y suivre les débats qu’ont occasionnés ces diverses questions.

9 juin 2008, Conseil national
Participation du président de la Confédération à la cérémonie d’ouverture des jeux olympiques de Pékin
Question (08.5206) de GRAF Maya (Verts/BL)
Réponse de Pascal COUCHEPIN, conseiller fédéral.

19 mars 2008, 176 parlementaires écrivent au Conseil fédéral
Situation au Tibet
Ils lui demandent d’intervenir auprès du gouvernement chinois pour qu’il cesse d’utiliser la violence et la répression au Tibet. Ils requièrent également d’enjoindre le CIO à rappeler aux autorités chinoises leur engagement en matière de droits de l’homme.
Lettre et liste des signataires (pdf, 4 p., 258 kb).

17 mars 2008, Conseil national
Tibet. Le Conseil fédéral et le CIO doivent agir sans délai
Interpellation du Groupe des Verts, porte-parole LANG Josef (Verts/ZG)
Réponse du Conseil fédéral du 30 mai 2008.
13 juin 2008, Conseil national.La discussion est reportée.
19 mars 2010, en suspens depuis plus de deux ans; classement.

4 mars 2008, Conseil national
Exposition universelle 2010 de Shanghai
Le projet du Conseil fédéral est accepté par 139 voix contre 6. Une proposition de Jean-Claude RENNWALD (PS/JU), qui souhaitait faire dépendre le crédit d’un engagement du pays hôte à respecter les droits de l’homme et les droits sociaux sur son territoire, a été rejetée par 116 voix contre 56 et 6 abstentions.

Le Conseil des États avait accepté le message du Conseil fédéral le 19 septembre 2007 par 27 voix sans opposition.

Message du Conseil fédéral du 8 juin 2007 concernant la participation de la Suisse à l’Exposition universelle 2010 de Shanghai (pdf, 22 p., 2,6 mb).

>> Notre page récapitulative sur Shanghai 2010.