Septembre 2010

Documents juridiques
Le n° 213 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Au sommaire :
- Measures on the Administration of Assessment and Collection of Non-resident Enterprise Income Tax
- Decision of the Standing Committee of the National People`s Congress on Revision of the Copyright Law of the Peolpe`s Republic of China
- Provisions on Certain Issues Related to Excluding Illegal Evidence for Handling Criminal Cases. (1.9.2010)

Août

Négociations imminentes d’un accord de libre-échange avec la Chine
Communiqué du 18 août 2010 d'economiesuisse en allemand et en français, ainsi dossier politique en allemand et en français. (26.8.2010)
Informations de l'OSEC
Gros contrats pour les cleantech suisses. Communiqué du 14 août 2010 en allemand et en français. (24.8.2010)
« La Chine contemporaine : regards décalés »
Ce programme de formation continue, organisé par l'Université de Genève, débute à la rentrée de septembre. Il comprend cours et conférences. Pour plus de précisions. (17.8.2010)
Georg Fischer accélère son expansion en Chine
À l'occasion de la visite de Mme Doris LEUTHARD, présidente de la Confédération suisse, Georg Fischer a ouvert une nouvelle unité de production à Tongzhou. Communiqué du 14 août 2010 en allemand, anglais et chinois. (17.8.2010)
« Han Jia » couronné au festival de Locarno
Le film «Vacances d'hiver » du réalisateur LI Hongqi a reçu le Léopard d'or à l'issue de cette 63ème édition. Palmarès. (16.8.2010)
Prélèvement d’organes sur les condamnés à mort en Chine
Du 15 au 19 août 2010, les dirigeants des entreprises pharmaceutiques rejoindront les experts du monde entier dans le cadre du 23e Congrès international de la Société de transplantation, qui se tiendra à Vancouver. La Section suisse d’Amnesty International lance un appel demandant au gouvernement chinois et aux entreprises pharmaceutiques, et en particulier à Roche et Novartis, de prendre toutes les mesures nécessaires pour éviter les violations de droits humains lors des transplantations d’organes en Chine. (16.8.2010)
Steiger Participations repris par Ningbo Yuren Knitting Machine
Le groupe chinois est le nouvel actionnaire de Steiger, situé à Vionnaz en Valais. Avec 3'500 employés, Ningbo Yuren, basé dans la province du Zhejiang, a produit plus de 45'000 machines à tricoter automatiques pour un chiffre d’affaires de 200 millions d'US$ en 2009. L’acquisition de Steiger à pour but de consolider sa rapide croissance en Chine en terme de volume et de développement technologique. (2.8.2010)

Juillet

China's global competitive advantage
Un article de M. Bill FISCHER, professeur à l'IMD. (31.7.2010)
Joseph YAM choisi pour entrer au Conseil d'administration de l'UBS
Fondateur et ancien directeur exécutif de l'autorité monétaire de Hongkong, il sera proposé à l'élection qui se tiendra le 28 avril 2011 à l'occasion de l'Assemblée générale de la banque. Communiqué du 23 juillet 2010 en allemand, français, italien et anglais. (27.7.2010)
Perspectives chinoises n° 2010/2
« Quel rôle pour la littérature chinoise aujourd'hui? L'exemple de Gao Xingjian » est le thème du dossier traité dans ce numéro. Cette revue est publiée par le Centre d'études français sur la Chine contemporaine (CEFC). (27.7.2010)
Festival international du film de Locarno
Lors de cette édition 2010, un Léopard d’honneur sera attribué au réalisateur chinois JIA Zhangke. La cérémonie de remise du prix aura lieu le jeudi 5 août à 21h30 sur la Piazza Grande. Une conversation avec JIA Zhangke, animée par Tony RAYNS et ouverte au public, aura lieu le vendredi 6 août à 10h30 au Forum. Pour plus détails, voir www.pardo.ch. (21.7.2010)
Informations de l'OSEC
- Vaste programme dans le domaine des infrastructures pour l’ouest de la Chine.
- Avantages tarifaires pour la haute technologie.
Voir lettre électronique n° 117 (pdf, 14 p., 230 kb). (21.7.2010)
Oerlikon Solar reçoit une commande complémentaire de Baoding Tianwei
Tianwei, le fabricant chinois de modules solaires utilisant du silicium en couches minces, prévoit d'élargir sa capacité à 75 MW. Communiqué d'Oerlikon du 14 juillet 2010 en allemand et en anglais. (16.7.2010)
Documents juridiques
Le n° de juillet 2010 du China Legal Report est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Son thème : Amended State Compensation Law. (13.7.2010)
Abgedreht ! - China töpfert bodennah
C'est sous ce titre que le Musée ethnographique de l'Université de Zurich propose une exposition sur la porcelaine chinoise du 16 juillet 2010 au 30 juin 2011. Détails, ainsi que communiqués du 6 juillet 2010 en allemand et en anglais. (9.7.2010)
Informations de l'OSEC
- Commandes imprévues en provenance de Chine: prudence !
Ces derniers mois, une vague de demandes frauduleuses en provenance de soi-disant acheteurs chinois a été signalée.
- Accord commercial historique entre la Chine et Taiwan.
Un accord cadre de coopération économique (ACCE, ou en anglais : Economic Cooperation Framework Agreement (ECFA)) a été signé le 29 juin 2010 à Chongqing.
- Rapport résumé (pdf, 3 p., 76 kb) sur la 15ème édition de la China Beauty Expo 2010, qui s'est tenue à Shanghai du 19 au 21 mai 2010. (8.7.2010)

Juin

Informations de l'OSEC
- Plus de marge de manœuvre pour le privé
La Chine a annoncé l’ouverture au secteur privé de diverses branches industrielles détenues jusqu’ici essentiellement par des entreprises publiques.
- Projet de nouvelles règles d’étiquetage pour les aliments. (13.6.2010)
Documents juridiques
Le n° 212 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Au sommaire :
- Regulations for the Implementation of the Audit Law (as Amended 2010)
- Interim Measures for Tax Administration of Representative Offices of Foreign Enterprises
- Circular on Further Strenghthening the Implementation of restrictions on Qualifications of Enterprise Legal Representatives. (10.6.2010)

Mai

Adresses utiles à Taiwan
Un document (pdf, 5 p., 108 kb) du Trade Office of Swiss Industries, disponible dans le site de l'OSEC. (27.5.2010)
Rapport 2010 de l'IMD sur la compétitivité
Singapour et Hongkong se classent aux deux premiers rangs, détrônant les États-Unis. La Suisse conserve sa quatrième place. La Chine progresse de deux rangs pour atteindre la 18ème place. Détails dans le site de l'IMD. (25.5.2010)

Avril

Information OSEC - La Chine libéralise ses marchés publics
Elle a assoupli sa législation sur la participation des entreprises étrangères aux marchés publics dans le domaine technologique. Celles-ci peuvent désormais prendre part à tous les appels d’offres publics pour autant qu’elles aient déposé en Chine les brevets et marques nécessaires à la production et à la mise en œuvre des technologies demandées. (28.4.2010)
Perspectives chinoises n° 2010/1
« Le cinéma indépendant chinois : filmer dans l'espace du peuple » est le thème du dossier traité dans ce numéro. Cette revue est publiée par le Centre d'études français sur la Chine contemporaine (CEFC). (24.4.2010)
Doing Doha in 2010 - Why China should care
Un article (pdf, 4 p., 136 kb) de Jean-Pierre LEHMANN, professeur à l'IMD. (24.4.2010)
Meyer Burger conclut un accord de près de 30 millions de CHF avec Comtec Solar Technology Co
Communiqué de Meyer Burger du 9 avril 2010 en allemand et anglais. (17.4.2010)
Business Network Switzerland - Lettre électronique
À lire entre autres dans le numéro d'avril 2010
- Chongqing, première zone franche de Chine continentale
- pénurie de main-d’œuvre dans certaines régions
- la Chine - numéro 1 de la promotion des énergies renouvelables. (15.4.2010)
Cours postgrade en signalétique (CPG)
Dans le cadre de son Certificat d'études avancées et de son Mastère, la Haute école des arts de Berne démarre un projet interculturel en coopération avec l'Université Tongji de Shanghai et le soutien de swissnex Shanghai - une initiative du Secrétariat d'État à la science et à la recherche et du Département fédéra des affaires étrangères. (4.4.2010)
SG FAFALEN rejoint KING & WOOD
Au 1er avril 2010, l’équipe SG FAFALEN & Co à Hongkong (Division suisse & internationale) rejoint une des plus importantes études d’avocats de Chine. Communiqué en français et en anglais. (3.4.2010)

Mars

Documents juridiques
Le n° 211 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Au sommaire :
- Method on Examinations of Concentrations of Business Operators
- The Tentative Measures for Establishing Foreign-Invested Private Equity Investment Fund Management Enterprises
- Notice on Further Improving the Administration of Registration for Resident Representative Offices of Foreign Enterprises. (23.3.2010)
Informations de l'OSEC
Le luxe a le vent en poupe. (17.3.2010)
Documents juridiques
Le n° 210 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Au sommaire :
- Tort Liability Law of the People's Republic of China
- Procedural Rules for the Registration of Pledges over Exclusive Rights on Registered Trademarks
- The Measures for Handling Complaints in Hospitals (Trials). (16.3.2010)
ECAL : A Success Story in Art
Après Shanghai, cette exposition de l'École cantonale d'art de Lausanne est présentée au musée de la China Central Academy of Fine Arts de Beijing du 5 au 20 mars 2010. (3.3.2010)

Février

Information OSEC - Directives pour mettre en œuvre les partenariats étrangers
Longtemps attendues, les directives pour la création et la gestion de partenariats étrangers ou sino-étrangers ont été édictées en novembre 2009 par le Conseil des affaires d’État. Elles entreront en vigueur le 1er mars 2010. (24.2.2010)
La Chine confirme son importance grandissante pour le commerce extérieur suisse
Communiqué du Swiss Center Shanghai du 22 février 2010 en allemand, français et anglais. (22.2.2010)
Documents juridiques
Le n° 209 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Il inventorie les lois et règlements entrés en vigueur le 1er janvier 2010.
Le n° de février 2010 du China Legal Report traite de Listing of Growth Enterprises on ChiNext Shenzhen (Second Board). (9.2.2010)
Perspectives chinoises n° 2009/4
« Reconfigurations religieuses en République populaire de Chine » est le thème du dossier traité dans ce numéro. Cette revue est publiée par le Centre d'études français sur la Chine contemporaine (CEFC). (6.2.2010)
Renforcement des contrôles à l'égard des bureaux de représentation
Dans un communiqué du 4 février 2010, le Swiss Center Shanghai attire l'attention sur ces nouvelles directives et leurs implications. (4.2.2010)
Documents juridiques
Le n° de janvier 2010 du China Legal Report, qui aborde la création de partenariats par des entreprises étrangères ou des individus, est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. (4.2.2010)
Très fort optimisme des entreprises suisses en Chine
Selon un sondage récent de SwissCham China, l’indice de confiance des entreprises suisses atteint 80% pour le succès des affaires commerciales dans les cinq années à venir - 15% d’augmentation des ressources humaines prévues en 2010. La recherche de talent est une priorité. Communiqué du 1er février 2010 en allemand, français et anglais. (1.2.2010)

Janvier

Informations de l'OSEC
- renforcement des contrôles relatifs à l’enregistrement et à l’administration des représentations. (28.1.2010)
Financement des échanges avec la Chine
Des possibilités de financement d'échanges dans toutes les disciplines sont offertes dans le cadre du programme bilatéral de coopération Suisse-Chine. Les instruments suivants sont concernés : Faculty/Research staff exchange grants; Student exchange grants. Le délai de dépôt des dossiers est au 15 mars 2010. Pour plus d'informations. (21.1.2010)
L'ECAL expose ses travaux à Shanghai
Une exposition de l'Ecole cantonale d'art de Lausanne sur le luxe et le designe, sous l'égide de swissnex Shanghai. (19.1.2010)

Décembre 2009

Documents juridiques
Le n° 208 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Trois points au menu :
- Code of Conduct for Staff of China Securities Regulatory Commission
- Decision on the Abolition of “Interim Provisions on the Establishment of Foreign-Controlled and Wholly Foreign-funded Travel Agencies” and other Regulations
- Measures for the Classified Administration of Enterprises Exporting Industrial Products. (23.12)
Beijing Ringier International Advertising Company Ltd. devient Ringier China
Communiqué du 20 novembre 2009, en anglais et en chinois. (17.12)
Documents juridiques
Le n° 207 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei.Quatre points au sommaire :
- Measures for the Administration of Pilot Consumer Finance Companies
- Circular on Relevant Individual Income Tax Issues on Equity Incentives
- Provisions on Foreign Exchange Control in Connection with Securities Investments in China by Qualified Foreign Institutional Investors
- Explanation on Applying for Reserved Chinese Domain Names. (17.12)
Reflets d'événements récents
3 décembre 2009 : Forum sino-suisse 2009 (en chinois, pdf, 2 p., 222 kb), organisé à Zurich par l'Association of Chinese Students and Scholars in Zurich (ACSSZ).
8 décembre 2009 : Cérémonie de remises de diplômes concluant la formation de cadres de la province du Gansu (en chinois, pdf, 1 p., 137 kb) à la Fachhochschule Nordwestschweiz. (17.12)
ABB Genway Xiamen Electrical Company
ABB crée une nouvelle co-entreprise avec Xiamen Genway Security Technology Development Company. Communiqué du 11 décembre 2009 (pdf, 2 p., 88 kb). (14.12)
IMD - article
La dernière lettre électronique de l'IMD contient la contribution de Mme Winter NIE et de M. Abraham Lu, intitulée Hummers and Saabs from China. Why Chinese businesses invest abroad (pdf, 5 p., 102 kb).
Retrouvez la lettre électronique complète de décembre 2009. (5.12)
Documents juridiques
Le n° 206 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Il traite des trois points suivants :
- The Patent Law of the People's Republic of China (as Amended 2008)
- Administrative Measures for the Qualification of Foreign Contracted Projects
- Administrative Measures on Internal Members of Domestic Enterprises to Operate Foreign Funds Intensively. (2.12)

Novembre

Informations OSEC
- Chine et ASEAN : zone de libre-échange commune dès le 1er janvier 2010.
- lancement du projet modèle de Hengqin, une île qui devrait être transformée en un centre dédié aux hautes technologies et au tourisme.
- CIGNA & CMC Life Insurance Company Limited : nouveau produit d’assurance soins de santé pourexpatriés en Chine. (28.11)
Merck Serono renforce ses activités de recherche et développement en Chine
Merck Serono, division du groupe Merck KGaA, a annoncé la création d'un nouveau centre de R&D à Beijing. Communiqué en allemand, français et anglais. (28.11)
Documents juridiques
Le n° 205 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Il traite des quatre points suivants :
- Implementing Measures for the "PRC Regulations for Customs Protection of Intellectual Property Rights
- Measures for the Administration of Registration of Technology Import and Export Contracts
- Provisions for the Administration of the Provision of Financial Information Services in China by Foreign Organizations
- Circular on Several Business Tax Exemption Polices or Individual Purchasing Financial Products. (27.11)
Vernissage de l'exposition sur l'art contemporain néoréaliste de Beijing
Article en chinois (pdf, 1 p., 23 kb), rédigé par l'Ambassade de la République populaire de Chine en Suisse. (27.11)
Documents juridiques
Le n° 205 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Il traite des quatre points suivants :
- Implementing Measures for the "PRC Regulations for Customs Protection of Intellectual Property Rights
- Measures for the Administration of Registration of Technology Import and Export Contracts
- Provisions for the Administration of the Provision of Financial Information Services in China by Foreign Organizations
- Circular on Several Business Tax Exemption Polices or Individual Purchasing Financial Products. (27.11)
Affaires CHEN Shui-bian : la justice suisse communique des documents
La cellule spéciale d’investigation placée sous la direction du procureur général a indiqué dimanche 22 novembre 2009 avoir reçu du procureur fédéral suisse une partie des documents qu’elle avait requis dans les affaires de blanchiment d’argent mettant en cause l’ancien président de la République CHEN Shui-bian et sa famille. Article du 23 novembre 2009 (pdf, 1 p., 13 kb) de Taiwan Info. (23.11)
Le Groupe Kudelski renforce sa présence en Chine et inaugure son nouveau centre de R&D en TV numérique à Beijing
Communiqué de Kudelski du 11 novembre 2009, en allemand, en français et en anglais. (14.11)
Novartis acquiert la majorité de Zhejiang Tianyuan Bio-Pharmaceutical
Novartis a pris une participation de 85% dans le capital de ce fabricant de vaccins Zhejiang Tianyuan. Communiqué du 4 novembre 2009 (en anglais). (7.11)
La Banque cantonale de Genève ouvre un bureau de représentation à Hongkong
La BCGE a reçu l’autorisation de la Hongkong Monetary Authority d’établir ce bureau, qui aura pour mission de représenter la banque dans la conduite de ses affaires au sein de la région Asie-Pacifique. Communiqué du 3 novembre 2009, en français et en anglais. (4.11)
Documents juridiques
Le n° 204 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Il traite des trois points suivants :
- Administrative Rules on Nonresident Enjoying Tax Treaty Treatment (Trial Implementation)
- Notice on the Issues concerning the Application of Royalty Clauses in Tax Treaties
- Administrative Measures for the Establishment of Partnership Enterprises in China by Foreign Enterprises or Individuals (Draft). (4.11)
Propriété intellectuelle - délégation suisse en Chine
Début novembre à Beijing, le professeur Felix ADDOR, directeur général adjoint de l'Institut fédéral de la propriété intellectuelle, aura des entretiens officiels dans le cadre de la troisième réunion bilatérale sur les droits de la propriété intellectuelle. (4.11)

Octobre

Le président de Swissmem, M. Johann Niklaus SCHNEIDER-AMMANN rendra visite au ministre de la Science et de la technologie, M. WAN Gang
Cette entrevue est agendée au 4 novembre 2009. Communiqué du 28 octobre 2009 (en allemand, pdf, 1 p., 23 kb). (29.10)
IMD - dossier spécial
La dernière lettre électronique de l'IMD signale à l'attention de ces lecteurs de nombreux articles spécialisés, en anglais et en chinois :
- The China climate change conundrum (anglais, chinois)
- Are Chinese companies facing up to their climate change responsibilities? (anglais, chinois)
- Celebrating an economic turn-around (anglais, chinois)
- China's 60th anniversary of " re-emergence " (anglais, chinois)
- The nuts and bolts of China's competitiveness (anglais, chinois)
- Low cost competition in China (anglais, chinois)
- The integration challenge behind China's growing overseas M&A activity (anglais, chinois)
- Waiting for a Chinese savior (anglais, chinois)
- From Google in China to the Google of China (anglais, chinois)
Retrouvez la lettre électronique complète d'octobre 2009. (24.10)
Affaires des fonds de CHEN Shui-bian et des frégates
La Justice helvétique indique n'avoir reçu aucune demande de rapatriement de fonds. Une brève de Taiwan Info du 12 octobre 2009.
En outre, une partie de l’argent des frégates est toujours en Suisse selon une autre brève du 15 octobre 2009. (15.10)
Documents juridiques
Le n° 203 du China Legal Briefing est en ligne dans le site de l'étude Wenfei. Il traite des trois points suivants :
- Provisions for the Acquisition of Domestic Enterprise by Foreign Investors (Revised).
- Pudong New Area of Shanghai Municipality, Trial Measures for the Establishment of Foreign
- Letters on Policy Issues in Self- Examination for Taxation. (10.10)
Perspectives chinoises n° 2009/3
« L'impasse au Tibet » est le thème du dossier traité dans ce numéro. Cette revue est publiée par le Centre d'études français sur la Chine contemporaine (CEFC). (6.10)
Le cinéaste Fernand MELGAR au centre du dialogue interculturel à Beijing
Le cinéaste vaudois se trouve au centre du Crossing Film Festival, une manifestation pluridisciplinaire qui se tient à Beijing du 30 septembre au 10 octobre 2009. Il y présente plusieurs de ses films, dont « La forteresse » (2008), « Exit, le droit de mourir » (2005) ainsi que « Remue-ménage » (2002), « La vallée de la jeunesse » (2005) et sa collection de courts métrages « Premier jou r». Par ailleurs, il dirige un atelier d’une semaine en présence de huit documentaristes chinois (30 septembre au 4 octobre). Communiqué de swissfilms du 29 septembre 2009. (1.10)
IMD - Learning without borders
Page spéciale sur la Chine à l'occasion du 1er octobre 2009. (1.10)